Agence de l'eau Seine-Normandie

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Dates

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2006-40 Programme d'assainissement 2006 en eaux usées et eaux pluviales – deuxième tranche du contrat d'agglomération 2005 à 2009 avec l'Age...

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Cote 535 W 4/45

Période 2006 - 2006

Fonds Délibérations du conseil municipal 2006-2008

Lieu de conservation Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

  • Document d'archives

2007-40 Programme d'assainissement 2007 en eaux usées et eaux pluviales – 3e tranche du contrat d'agglomération 2005 à 2009 avec l'agence de...

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Cote 535 W 9/22

Période 2007 - 2007

Fonds Délibérations du conseil municipal 2006-2008

Lieu de conservation Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

  • Document d'archives

2008-74 Programme assainissement 2008 en eaux usées et eaux pluviales – 4e tranche du contrat d'agglomération 2005-2009 avec l'agence de l'e...

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Cote 535 W 13/92

Période 2008 - 2008

Fonds Délibérations du conseil municipal 2006-2008

Lieu de conservation Communauté de l'Auxerrois et Ville d'Auxerre - Service des archives

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