Ordre national des médecins (France) autorité de qualité

Date de début :

1 janvier 1945

Source d'information : Archives nationales

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Conseil national de l'Ordre des médecins

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Ordre national des médecins. France

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Conseil national de l'Ordre des médecins, conseil supérieur de l'Ordre : fonctionnement et dossiers disciplinaires (1940-1951)

Cote 20000243/1-20000243/7

Période 1940 - 1951

Lieu de conservation Archives nationales

  • Inventaire d'archives

Série XII – Chroniques hebdomadaires – 1977-1982

Cote ARC 3017 / 35-37

Période 1977 - 1982

Fonds Le monde contemporain

Lieu de conservation Humathèque Condorcet - Service des archives

  • Document d'archives

Agriculture ; Direction des affaires sociales ; Sous-direction de la protection sociale ; Bureau prestations d'assurance maladie (1970-1978)

Cote 19790310/1-19790310/13

Période 1970 - 1978

Lieu de conservation Archives nationales

  • Inventaire d'archives

Commission nationale consultative d’agrément, commission régionale d’agrément desétablissements de cure et de prévention, haut comité médica...

Cote 19790310/1-19790310/5

Période 1973 - 1977

Fonds Agriculture ; Direction des affaires sociales ; Sous-direction de la protection sociale ; Bureau prestations d'assurance maladie (1970-1978)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Commission Nationale Consultative d'Agrément - 1976 - D VIII c 3.

Cote 19790310/1

Période 1973 - 1977

Fonds Agriculture ; Direction des affaires sociales ; Sous-direction de la protection sociale ; Bureau prestations d'assurance maladie (1970-1978)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Commission Régionale d'Agrément des établissements de Cure et de Prévention - 1977 - D VIII b 3.

Cote 19790310/2

Période 1973 - 1977

Fonds Agriculture ; Direction des affaires sociales ; Sous-direction de la protection sociale ; Bureau prestations d'assurance maladie (1970-1978)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Statistiques Centre Appareillage - 1976/1977 - D IV a 35.

Cote 19790310/6

Période 1970 - 1978

Fonds Agriculture ; Direction des affaires sociales ; Sous-direction de la protection sociale ; Bureau prestations d'assurance maladie (1970-1978)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Commission nationale consultative d’agrément, commission régionale d’agrément desétablissements de cure et de prévention, haut comité médica...

Cote 19790310/-19790310/11

Période 1973 - 1977

Fonds Agriculture ; Direction des affaires sociales ; Sous-direction de la protection sociale ; Bureau prestations d'assurance maladie (1970-1978)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Commission Interministérielle d'Homologation des Matériels Technique médicale - 1973/1976 - D VIII c 2.

Cote 19790310/11

Période 1973 - 1977

Fonds Agriculture ; Direction des affaires sociales ; Sous-direction de la protection sociale ; Bureau prestations d'assurance maladie (1970-1978)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Haut Comité Médical de la Sécurité Sociale (Réunions - Procès-verbaux) - 1976 C VIII c 3.

Cote 19790310/5

Période 1973 - 1977

Fonds Agriculture ; Direction des affaires sociales ; Sous-direction de la protection sociale ; Bureau prestations d'assurance maladie (1970-1978)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

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