Cote 19940462/172

Période 1934 - 1934

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MAR à MEL (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/3323

Période 1791 - 1805

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de I à Z (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/337

Période 1832 - 1832

Fonds Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/5743

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Seine à Yonne)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/451

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1769-1770

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/432

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1765-1766

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/421

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1763-1764

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/405

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXXVII/365

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre LE BOEUF de LE BRET, 22 octobre 1749 - décembre 1771 (étude LXXVII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LIV/704

Période 1710 - 1710

Fonds Minutes et répertoires du notaire Oudart Artus I GERVAIS, 9 janvier 1706 - 26 septembre 1737 (étude LIV)

Lieu de conservation Archives nationales