Cote V/1/465

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/1dIII/66

Période 1830 - 1831

Fonds Intérieur. Récompenses honorifiques et secours aux combattants, blessés et victimes des journées des 27, 28 et 29 juillet 1830

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19900358/191

Période 1901 - 2000

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19990105/57

Période 1996 - 1996

Fonds Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1996)

Lieu de conservation Archives nationales