Cote F/7/10772/A

Période 1795 - 1801

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/264

Fonds Grande chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1724, 1725 et 1726

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/356

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1747-1748

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1832 - 1832

Fonds Minutes et répertoires du notaire Victoire François Casimir NOËL, 25 juin 1822 - 12 juillet 1853 (étude LXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXIII/38

Période 1553 - 1553

Fonds Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 23 avril 1549 - 25 mars 1559 (étude XXXIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XVIII/151

Période 1610 - 1610

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean I CHARLES, janvier 1601 - 21 juin 1617 (étude XVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/IV/82

Période 1639 - 1639

Fonds Minutes et répertoires du notaire Simon I CHARLET, 12 février 1608 - 3 mars 1652 (étude IV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/IV/82

Période 1639 - 1639

Fonds Minutes et répertoires du notaire Simon I CHARLET, 12 février 1608 - 3 mars 1652 (étude IV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/II/72

Période 1611 - 1611

Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, 6 avril 1605 - décembre 1614 (étude II)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/I/239

Période 1710 - 1710

Fonds Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, 27 mai 1710 - décembre 1719 (étude I)

Lieu de conservation Archives nationales