Cote 19800016/391/1

Période 1940 - 1975

Fonds Intérieur ; Secrétariat général à la police. Fichier central de police administrative : dossiers individuels de Gaa à Gan (1941-1949)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/227

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/228

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718

Lieu de conservation Archives nationales

Cote Z/1e/568

Fonds Lettres patentes de provisions d'offices enregistrées à la grande maîtrise des Eaux et Forêts de Paris (1594-1746)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/4968

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/259

Fonds Grande chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1724, 1725 et 1726

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/367

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/307

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1735 et 1736

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1816 - 1816

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jacques Charles GRUTER, 12 novembre 1814 - 10 février 1818 (étude CI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XCIV/74

Période 1683 - 1683

Fonds Minutes et répertoires du notaire Dominique de JEAN, 7 septembre 1668 - 3 janvier 1684 (étude XCIV)

Lieu de conservation Archives nationales