Bureau de contrôle (Genillé, France)

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  • Documents d'archives 18

  • Archives d’Indre-et-Loire 18

  • Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints 18

Dates

18 contenus liés

1738 (18 juin)-1741 (31 janvier)

Cote 2C1389

Période 1738 - 1741

Fonds 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints (XVIIe-XVIIIe siècles)

Lieu de conservation Archives départementales d'Indre-et-Loire

  • Document d'archives

1749 (20 juillet)-1752 (31 mai)

Cote 2C1393

Période 1749 - 1752

Fonds 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints (XVIIe-XVIIIe siècles)

Lieu de conservation Archives départementales d'Indre-et-Loire

  • Document d'archives

1752 (2 juin)-1757 (31 mars)

Cote 2C1394

Période 1752 - 1757

Fonds 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints (XVIIe-XVIIIe siècles)

Lieu de conservation Archives départementales d'Indre-et-Loire

  • Document d'archives

1753 (21 avril)-1759 (24 mars)

Cote 2C1400

Période 1753 - 1759

Fonds 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints (XVIIe-XVIIIe siècles)

Lieu de conservation Archives départementales d'Indre-et-Loire

  • Document d'archives

Registres de formalité

Période 1697 - 1824

Fonds 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints (XVIIe-XVIIIe siècles)

Lieu de conservation Archives départementales d'Indre-et-Loire

  • Document d'archives

Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (1735-1765)

Cote 2C1388-1397

Période 1697 - 1824

Fonds 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints (XVIIe-XVIIIe siècles)

Lieu de conservation Archives départementales d'Indre-et-Loire

  • Document d'archives

1741 (1er février)-1743 (15 octobre)

Cote 2C1390

Période 1741 - 1743

Fonds 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints (XVIIe-XVIIIe siècles)

Lieu de conservation Archives départementales d'Indre-et-Loire

  • Document d'archives

1757 (1er avril)-1761 (10 février)

Cote 2C1395

Période 1757 - 1761

Fonds 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints (XVIIe-XVIIIe siècles)

Lieu de conservation Archives départementales d'Indre-et-Loire

  • Document d'archives

1735 (30 novembre)-1738 (17 juin)

Cote 2C1388

Période 1735 - 1738

Fonds 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints (XVIIe-XVIIIe siècles)

Lieu de conservation Archives départementales d'Indre-et-Loire

  • Document d'archives

1743 (15 octobre)-1746 (20 décembre)

Cote 2C1391

Période 1743 - 1746

Fonds 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints (XVIIe-XVIIIe siècles)

Lieu de conservation Archives départementales d'Indre-et-Loire

  • Document d'archives

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