Bureau de contrôle (Preuilly-sur-Claise, France)

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  • Documents d'archives 108

  • Archives d’Indre-et-Loire 108

  • Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints 108

Dates

108 contenus liés

Bureau de Preuilly (1704-1814)

Cote 2C2365-2463

Période 1697 - 1824

Fonds 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints (XVIIe-XVIIIe siècles)

Lieu de conservation Archives départementales d'Indre-et-Loire

  • Document d'archives

1787-1791

Cote 2C2368

Période 1787 - 1791

Fonds 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints (XVIIe-XVIIIe siècles)

Lieu de conservation Archives départementales d'Indre-et-Loire

  • Document d'archives

[1787-an V]

Cote 2C2369

Période 1787 - 1797

Fonds 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints (XVIIe-XVIIIe siècles)

Lieu de conservation Archives départementales d'Indre-et-Loire

  • Document d'archives

Extraits mortuaires

Cote 2C2372

Période 1704 - 1735

Fonds 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints (XVIIe-XVIIIe siècles)

Lieu de conservation Archives départementales d'Indre-et-Loire

  • Document d'archives

Successions collatérales payées

Cote 2C2373

Période 1734 - 1775

Fonds 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints (XVIIe-XVIIIe siècles)

Lieu de conservation Archives départementales d'Indre-et-Loire

  • Document d'archives

Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (1706-1790)

Cote 2C2377-2427

Période 1697 - 1824

Fonds 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints (XVIIe-XVIIIe siècles)

Lieu de conservation Archives départementales d'Indre-et-Loire

  • Document d'archives

1721 (10 décembre)-1723 (2 janvier)

Cote 2C2384

Période 1721 - 1723

Fonds 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints (XVIIe-XVIIIe siècles)

Lieu de conservation Archives départementales d'Indre-et-Loire

  • Document d'archives

1724 (22 juillet)-1725 (29 novembre)

Cote 2C2387

Période 1724 - 1725

Fonds 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints (XVIIe-XVIIIe siècles)

Lieu de conservation Archives départementales d'Indre-et-Loire

  • Document d'archives

1765 (15 février)-1768 ( 2 mai)

Cote 2C2418

Période 1765 - 1768

Fonds 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints (XVIIe-XVIIIe siècles)

Lieu de conservation Archives départementales d'Indre-et-Loire

  • Document d'archives

Insinuations suivant le tarif (1708-1791)

Cote 2C2428-2429

Période 1697 - 1824

Fonds 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints (XVIIe-XVIIIe siècles)

Lieu de conservation Archives départementales d'Indre-et-Loire

  • Document d'archives

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