Période 1901 - 1904

Fonds Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèses d'Auch, Autun et Avignon)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940462/108

Période 1932 - 1936

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MA à MAR (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940462/112

Période 1937 - 1939

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MA à MAR (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/229

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/2741

Période 1893 - 1893

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1893

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/2079

Période 1888 - 1888

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1888

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXVI/353 - MC/ET/LXVI/411, MC/RE/LXVI/7

Période 1714 - 1728

Lieu de conservation Archives nationales

Cote X/1a/18

Fonds Parlement de Paris. Jugés, lettres et arrêts civils (1361-1400), arrêts criminels (1352-1400, 1409-1425) . Index des parties (Lettres LIL-M)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19840113/148

Période 1972 - 1972

Fonds Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction des affaires économiques et financières ; Bureau affaires générales, financement (1972)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1972 - 1972

Fonds Agriculture ; Direction des Forêts ; Sous-direction des affaires économiques et financières ; Bureau affaires générales, financement (1972)

Lieu de conservation Archives nationales