Marchands de Paris

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  • Documents d'archives 3

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Dates

3 contenus liés

Procès contre le prévôt des marchands de Paris relatif aux droits sur le vin

Cote BB 35

Période 1529 - 1529

Fonds BB

Lieu de conservation Commune de Pontoise - Service archives documentation

  • Document d'archives

Droits sur les marchandises passant au dessus ou au dessous des ponts de l'Oise Procès entre le fermier de l'imposition et les gouverneurs ...

Cote FF 10

Période 1474 - 1475

Fonds FF

Lieu de conservation Commune de Pontoise - Service archives documentation

  • Document d'archives

Arrêt du Comité de Salut Public donnant pouvoir au citoyen Lambert pour dénombrer les moulins de l'arrondissement de Pontoise servant à l'ap...

Cote 37 Z 41

Période 1789 - 1796

Fonds 37Z - Fonds Tavet Delacour

Lieu de conservation Commune de Pontoise - Service archives documentation

  • Document d'archives

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