DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES

Contenus liés

Affiner votre recherche :

À la sélection d’une valeur dans les filtres, la page est rechargée.

  • Archives de l'Essonne 439

Dates

439 contenus liés

1004W Conférences administratives régionales : comptes rendus (26 février 1973 - 9 octobre 1975) ; Sessions de l'Assemblée départementale (A...

Cote 1004W/1-113

Période 1973 - 1977

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Inventaire d'archives

1156W Arrêtés préfectoraux (1984).

Cote 1156W/1 - 20

Période 1984 - 1984

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Inventaire d'archives

1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet (1967-1996).

Cote 1779W/1-5

Période 1967 - 1996

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Inventaire d'archives

Délégation de signature du Préfet. - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt : arrêtés du 8 septembre 1969 au 26 septembre ...

Cote 1779W/2

Période 1969 - 1996

Fonds 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet (1967-1996).

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Délégation de signature du Préfet. - Direction de la réglementation : arrêtés du 8 septembre 1969 au 31 décembre 1989 ; Télécommunications :...

Cote 1779W/4

Période 1969 - 1996

Fonds 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet (1967-1996).

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Délégation de signature du Préfet. - Direction nationale des interventions domaniales : arrêtés du 19 avril 1973 au 26 février 1996 ; Servic...

Cote 1779W/5

Période 1969 - 1996

Fonds 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet (1967-1996).

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Délégation de signature du Préfet. - Arrêtés de la sous-préfecture d'EVRY : du 6 octobre 1967 au 1er décembre 1975 ; arrêtés de la sous-préf...

Cote 1779W/1

Période 1967 - 1996

Fonds 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet (1967-1996).

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Délégation de signature du Préfet. - Direction départementale des affaires sanitaires et sociales : arrêtés du 8 septembre 1969 au 18 août 1...

Cote 1779W/3

Période 1968 - 1996

Fonds 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet (1967-1996).

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Recours urbanisme, communes de M à R.

Cote 1487W/3

Période 1993 - 1993

Fonds 1478W URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE (1993-1995)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Recours urbanisme, communes de E à O.

Cote 1487W/10

Période 1994 - 1994

Fonds 1478W URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE (1993-1995)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Suivez-nous sur le réseaux sociaux et abonnez-vous à notre lettre d’information