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  • Archives de l'Essonne 52

Dates

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Greffe d'instruction DOYEN : plainte CPC-en attente de pièces (août 2004).

Cote 2642W/1

Période 2004 - 2004

Fonds INSTRUCTION

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Greffe d'instruction DOYEN : plainte CPC-en attente de pièces (Janvier et février 2005).

Cote 2642W/2

Période 2005 - 2005

Fonds INSTRUCTION

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Greffe d'instruction DOYEN : plainte CPC-en attente de pièces (Janvier et février 2004).

Cote 2642W/4

Période 2004 - 2004

Fonds INSTRUCTION

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Greffe d'instruction DOYEN : plainte CPC-en attente de pièces (Juin- Juillet 2004).

Cote 2642W/7

Période 2004 - 2004

Fonds INSTRUCTION

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Greffe d'instruction DOYEN : plainte CPC-en attente de pièces (Mars, Avril Mai 2004).

Cote 2642W/8

Période 2004 - 2004

Fonds INSTRUCTION

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Greffe d'instruction DOYEN : ordonnances d'irrecevabilité et courrier non enregistré (décembre 2005).

Cote 2642W/14

Période 2005 - 2005

Fonds INSTRUCTION

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires nationales et internationales : registres d'enregistrement (cahier) (1976-1977).

Cote 2642W/16

Période 1976 - 1977

Fonds INSTRUCTION

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires nationales et internationales : registres d'enregistrement (cahier) (1/04/1981-30/06/198...

Cote 2642W/21

Période 1981 - 1982

Fonds INSTRUCTION

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Greffe d'instruction, non lieu : ordonnances cab 7 (octobre à décembre 1984).

Cote 2642W/26

Période 1984 - 1984

Fonds INSTRUCTION

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Greffe d'instruction, non lieu : ordonnances cab 3 (26/08/1993).

Cote 2642W/27

Période 1993 - 1993

Fonds INSTRUCTION

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

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