CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES

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  • Archives de l'Essonne 2 472

Dates

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Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature (1989).

Cote 1918W/1

Période 1989 - 1989

Fonds 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts fonciers d'Étampes (1932-1997).

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1992).

Cote 1918W/8

Période 1992 - 1992

Fonds 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts fonciers d'Étampes (1932-1997).

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature et n°6035 récapitulatif des matrices c...

Cote 1918W/11

Période 1994 - 1994

Fonds 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts fonciers d'Étampes (1932-1997).

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Procès-verbaux des opérations de révisions foncières (1932-1943).

Cote 1918W/15

Période 1932 - 1943

Fonds 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts fonciers d'Étampes (1932-1997).

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts fonciers d'Étampes (1932-1997).

Cote 1918W/1-15

Période 1932 - 1997

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Inventaire d'archives

Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1989).

Cote 1918W/2

Période 1989 - 1989

Fonds 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts fonciers d'Étampes (1932-1997).

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1990).

Cote 1918W/4

Période 1990 - 1990

Fonds 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts fonciers d'Étampes (1932-1997).

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1991).

Cote 1918W/6

Période 1991 - 1991

Fonds 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts fonciers d'Étampes (1932-1997).

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature (1992).

Cote 1918W/7

Période 1992 - 1992

Fonds 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts fonciers d'Étampes (1932-1997).

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature (1993).

Cote 1918W/9

Période 1993 - 1993

Fonds 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts fonciers d'Étampes (1932-1997).

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

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