MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST

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  • Archives de l'Essonne 3

Dates

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Centre des impôts de PALAISEAU Nord-Est : déclarations de successions (2001-2003) ; déclarations de patrimoine au titre de l'impôt sur la fo...

Cote 2856W/158-226;2856W/330-331;2856W/333;2856W/337-369

Période 1983 - 2004

Fonds 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis MASSY : successions (1996-2003) et PALAISEAU Nord-Ouest : successions (2001-2003), PALA...

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches décès (1969-1997) ; déclarations de successions (21 février 1969-1999) ; actes sous-sein...

Cote 1983W/1-122;1983W/123/1-123/2;1983W/124-128;1983W/129/1-129/2;1983W130-245;1983W/246/1-246/2;1983W/247-494

Période 1969 - 2003

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Inventaire d'archives

Centre de PALAISEAU Nord-Est et Sud-Ouest : déclarations de succession.

Cote 1985W/214-222

Période 2000 - 2000

Fonds 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches décès (1969-2000), déclarations de successions (1975-2000), actes sous seing-privé (197...

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

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