ROUTE DEPARTEMENTALE 6

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  • Documents d'archives 2

  • Archives de l'Essonne 2

Dates

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Programme d'éclairage public et feux colorés : ARPAJON, carrefour de la RD 97 et rue Felix Potin, dossier sans suite (30 décembre 1994 - 23 ...

Cote 1355W/141

Période 1993 - 2000

Fonds AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

ANGERVILLE. - Chemins départementaux 6 et 145, suppression eds passages à niveau (septembre 1979 - mai 1982). Contrôle de légalité.

Cote 1172W/80

Période 1979 - 1982

Fonds DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES TERRITORIALES, ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES, TGV ATLANTIQUE, ENQUETES HYDR...

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

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