CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD

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  • Archives de l'Essonne 352

Dates

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Impôt sur le revenu : rôle, numéro d'ordre de la matrice du rôle n°11, rue de Lisbonne à avenue de la République 2/2 (1975).

Cote 2238W/14

Période 1975 - 1975

Fonds 2238W IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION, IMPOTS SUR LES SOCIETES, TAXE PROFESSIONNELLE MASSY (1974-1994)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Impôt sur le revenu : rôle, numéro d'ordre de la matrice du rôle n°11, allée Albert Thomas à rue de Vilgenis (1975).

Cote 2238W/15

Période 1975 - 1975

Fonds 2238W IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION, IMPOTS SUR LES SOCIETES, TAXE PROFESSIONNELLE MASSY (1974-1994)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Impôt sur le revenu : rôle, numéro d'ordre de la matrice du rôle n°13, allée Albert Thomas à place Pierre Sémart (1975).

Cote 2238W/19

Période 1975 - 1975

Fonds 2238W IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION, IMPOTS SUR LES SOCIETES, TAXE PROFESSIONNELLE MASSY (1974-1994)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Taxe d'habitation : rôle 11521 à 14400 route d'Orléans à rue de la Saussaye (1976)

Cote 2238W/44

Période 1976 - 1976

Fonds 2238W IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION, IMPOTS SUR LES SOCIETES, TAXE PROFESSIONNELLE MASSY (1974-1994)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Impôt sur le revenu, taxe professionnelle et taxe habitation : rôle n°1 à 20056 (1976).

Cote 2238W/46

Période 1976 - 1976

Fonds 2238W IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION, IMPOTS SUR LES SOCIETES, TAXE PROFESSIONNELLE MASSY (1974-1994)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Impôt sur le revenu : rôle de 1975 numéro d'ordre de la matrice du rôle n° 17, Massy Est allée d'Ajaccio à square Yves du Manoir, Massy Oues...

Cote 2238W/48

Période 1976 - 1976

Fonds 2238W IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION, IMPOTS SUR LES SOCIETES, TAXE PROFESSIONNELLE MASSY (1974-1994)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Impôt sur le revenu : rôle de 1976 numéro d'ordre de la matrice du rôle n°13, Massy Est square d'Ajaccio à square Yves du Manoir, Massy Oues...

Cote 2238W/56

Période 1977 - 1977

Fonds 2238W IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION, IMPOTS SUR LES SOCIETES, TAXE PROFESSIONNELLE MASSY (1974-1994)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Impôt sur le revenu : rôle de 1976 numéro d'ordre de la matrice du rôle n°16, Massy Est rue d'Alger à square Yves du Manoir, Massy Ouest all...

Cote 2238W/57

Période 1977 - 1977

Fonds 2238W IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION, IMPOTS SUR LES SOCIETES, TAXE PROFESSIONNELLE MASSY (1974-1994)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Taxe d'habitation : rôle, square du clos de Villaine à rue Jean Mermoz n°4401 à 9000 (1978).

Cote 2238W/77

Période 1978 - 1978

Fonds 2238W IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION, IMPOTS SUR LES SOCIETES, TAXE PROFESSIONNELLE MASSY (1974-1994)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Taxe d'habitation : rôle, rue Jean Mermoz à rue Pierre Curie n° 9001 à 13400 (1978).

Cote 2238W/78

Période 1978 - 1978

Fonds 2238W IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION, IMPOTS SUR LES SOCIETES, TAXE PROFESSIONNELLE MASSY (1974-1994)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

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