CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD

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  • Archives de l'Essonne 352

Dates

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Taxe foncière : rôle H à la fin 2/2 (1975).

Cote 2238W/11

Période 1975 - 1975

Fonds IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION, IMPOTS SUR LES SOCIETES, TAXE PROFESSIONNELLE.

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Impôt sur le revenu : rôle, numéro d'ordre de la matrice du rôle n°11, rue de Lisbonne à avenue de la République 2/2 (1975).

Cote 2238W/14

Période 1975 - 1975

Fonds IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION, IMPOTS SUR LES SOCIETES, TAXE PROFESSIONNELLE.

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Impôt sur le revenu : rôle, numéro d'ordre de la matrice du rôle n°11, allée Albert Thomas à rue de Vilgenis (1975).

Cote 2238W/15

Période 1975 - 1975

Fonds IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION, IMPOTS SUR LES SOCIETES, TAXE PROFESSIONNELLE.

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Impôt sur le revenu : rôle, numéro d'ordre de la matrice du rôle n°13 (1974), allée de Marseille à square du Manoir 3/3 (1975).

Cote 2238W/18

Période 1975 - 1975

Fonds IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION, IMPOTS SUR LES SOCIETES, TAXE PROFESSIONNELLE.

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Impôt sur le revenu : rôle, numéro d'ordre de la matrice du rôle n°13, allée Albert Thomas à place Pierre Sémart (1975).

Cote 2238W/19

Période 1975 - 1975

Fonds IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION, IMPOTS SUR LES SOCIETES, TAXE PROFESSIONNELLE.

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Impôt sur le revenu : rôle, numéro d'ordre de la matrice du rôle n° 41, Massy Est, allée d'Ajaccio à square Yves du Manoir, Massy Ouest, all...

Cote 2238W/26

Période 1975 - 1975

Fonds IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION, IMPOTS SUR LES SOCIETES, TAXE PROFESSIONNELLE.

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Taxe professionnelle et taxe d'habitation : rôle, allée Albert Thomas à rue de Villegenis (1975).

Cote 2238W/33

Période 1975 - 1975

Fonds IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION, IMPOTS SUR LES SOCIETES, TAXE PROFESSIONNELLE.

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Taxe d'habitation : rôle 1 à 2880 Square d'Ajaccio à chemin des boeufs (1976).

Cote 2238W/40

Période 1976 - 1976

Fonds IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION, IMPOTS SUR LES SOCIETES, TAXE PROFESSIONNELLE.

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Taxe d'habitation : rôle 11521 à 14400 route d'Orléans à rue de la Saussaye (1976)

Cote 2238W/44

Période 1976 - 1976

Fonds IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION, IMPOTS SUR LES SOCIETES, TAXE PROFESSIONNELLE.

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

Impôt sur le revenu, taxe professionnelle et taxe habitation : rôle n°1 à 20056 (1976).

Cote 2238W/46

Période 1976 - 1976

Fonds IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION, IMPOTS SUR LES SOCIETES, TAXE PROFESSIONNELLE.

Lieu de conservation Archives départementales de l'Essonne

  • Document d'archives

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