Date de début :
1 janvier 1101
Date de fin :
24 août 1790
Description :
Le Châtelet est le siège de la juridiction prévôtale, bailliagère et, à partir de 1552, présidiale, pour Paris, sa banlieue et le ressort de la prévôté de Paris. Cette juridiction possède en outre des attributions particulières : - droit de suite (possibilité de continuer dans...
Fonction :
enregistrement ; justice ; notaire ; offices (sous l'Ancien Régime)
Source d'information : Archives nationales
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Cote Archives 74/2
Période 1850 - 1930
Fonds Inventaire du fichier Léon de Laborde
Lieu de conservation Institut national d’histoire de l’art (INHA) - département de la Bibliothèque et de la documentation
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Document d'archives
Cote Archives 74/7
Période 1850 - 1930
Fonds Inventaire du fichier Léon de Laborde
Lieu de conservation Institut national d’histoire de l’art (INHA) - département de la Bibliothèque et de la documentation
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Document d'archives
Cote Archives 74/11
Période 1850 - 1930
Fonds Inventaire du fichier Léon de Laborde
Lieu de conservation Institut national d’histoire de l’art (INHA) - département de la Bibliothèque et de la documentation
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Document d'archives
Cote Archives 74/5
Période 1850 - 1930
Fonds Inventaire du fichier Léon de Laborde
Lieu de conservation Institut national d’histoire de l’art (INHA) - département de la Bibliothèque et de la documentation
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Document d'archives
Cote Archives 74/10
Période 1850 - 1930
Fonds Inventaire du fichier Léon de Laborde
Lieu de conservation Institut national d’histoire de l’art (INHA) - département de la Bibliothèque et de la documentation
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Document d'archives
Cote Archives 74
Période 1850 - 1930
Lieu de conservation Institut national d’histoire de l’art (INHA) - département de la Bibliothèque et de la documentation
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Inventaire d'archives
Cote Archives 74/4
Période 1850 - 1930
Fonds Inventaire du fichier Léon de Laborde
Lieu de conservation Institut national d’histoire de l’art (INHA) - département de la Bibliothèque et de la documentation
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Document d'archives
Cote Archives 74/8
Période 1850 - 1930
Fonds Inventaire du fichier Léon de Laborde
Lieu de conservation Institut national d’histoire de l’art (INHA) - département de la Bibliothèque et de la documentation
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Document d'archives
Cote Archives 74/1
Période 1850 - 1930
Fonds Inventaire du fichier Léon de Laborde
Lieu de conservation Institut national d’histoire de l’art (INHA) - département de la Bibliothèque et de la documentation
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Document d'archives
Cote Archives 74/3
Période 1850 - 1930
Fonds Inventaire du fichier Léon de Laborde
Lieu de conservation Institut national d’histoire de l’art (INHA) - département de la Bibliothèque et de la documentation
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Document d'archives