Contrat de rivière

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  • Documents d'archives 5

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Rivières - Rus - Bateaux lavoirs - Oise : barrage et écluse, berges, contrat de rivière - La Viosne

Cote 1 DHP 45

Période 1700 - 2021

Fonds 1DHP

Lieu de conservation Commune de Pontoise - Service archives documentation

  • Document d'archives

Contrat de rivière de la Viosne. -Entretien et gestion, travaux de curage : correspondance, plans et coupes, contrat de rivière 1993-1997, r...

Cote 779 W 22

Période 1999 - 2002

Fonds 779W

Lieu de conservation Commune de Pontoise - Service archives documentation

  • Document d'archives

Viosne. -Projet de contrat rivière, dossier définitif : schéma directeur, programme pluriannuel, études, plans.

Cote 779 W 30

Période 1992 - 1992

Fonds 779W

Lieu de conservation Commune de Pontoise - Service archives documentation

  • Document d'archives

Rû de Viosne. - mise en place d'un contrat de rivière et aménagement de voies : comptes rendus du syndicat mixte, courriers, contrat, étude,...

Cote 450 W 212

Période 1990 - 1999

Fonds 450W

Lieu de conservation Commune de Pontoise - Service archives documentation

  • Document d'archives

Ru de la Viosne. - mise en place d'un contrat de rivière : rapport de présentation, coût, modification des statuts du syndicat intercommunal...

Cote 450 W 211

Période 1989 - 1989

Fonds 450W

Lieu de conservation Commune de Pontoise - Service archives documentation

  • Document d'archives

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