BODIN

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  • Documents d'archives 5

  • Archives de la Nièvre 5

Dates

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Rivières, fossés, curages, objets généraux et réglement Bodin (extrait 1890) correspondance, délibérations du Conseil général, arrêtés, rapp...

Cote 7 S 10304

Période 1817 - 1826

Fonds Service hydraulique, associations syndicales autorisées

Lieu de conservation Archives départementales de la Nièvre

  • Document d'archives

Réglementation des cours d'eau composant la rivière de Nièvre, commission de révision du règlement BODIN : rapport.

Cote 7 S 6583

Période 1850 - 1850

Fonds Service hydraulique, associations syndicales autorisées

Lieu de conservation Archives départementales de la Nièvre

  • Document d'archives

Rivière de Nièvre et cours d'eau en dépendant, réglement BODIN, révision : rapports, correspondance, procès-verbaux des séances de la commis...

Cote 7 S 9627

Période 1820 - 1857

Fonds Service hydraulique, associations syndicales autorisées

Lieu de conservation Archives départementales de la Nièvre

  • Document d'archives

Rivière de Nièvre et cours d'eau en dépendant, réglement BODIN, révision : rapport fait au nom de la commission sur la réglementation des co...

Cote 7 S 6360

Période 1850 - 1850

Fonds Service hydraulique, associations syndicales autorisées

Lieu de conservation Archives départementales de la Nièvre

  • Document d'archives

Forges royales de La Chaussade, infraction au règlement BODIN : arrêté, correspondance.

Cote 7 S 10091

Période 1825 - 1826

Fonds Service hydraulique, associations syndicales autorisées

Lieu de conservation Archives départementales de la Nièvre

  • Document d'archives

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