France. Direction des domaines (Poitiers)

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  • Documents d'archives 44

  • Archives de la Vienne 44

Dates

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Direction des domaines de la Généralité de Poitiers

Cote C SUPPL 32 à 35, 77, 104, C 585 à 599, 601 à 604, 854 à 862, REGISTRE SUPPL 249 à 250

Période 1548 - 1790

Fonds Administrations provinciales

Lieu de conservation Archives départementales de la Vienne

  • Document d'archives

Rôles des taxes pour le droit de franc-fief.- Mémoire concernant les exemptions du même droit.- Table alphabétique des édits, déclarations, ...

Cote C 587

Période 1631 - 1785

Fonds Administrations provinciales

Lieu de conservation Archives départementales de la Vienne

  • Document d'archives

États généraux de la recette des droits seigneuriaux casuels, ensaisinements et contrôles desdits ensaisinements.- État des 14 sous pour liv...

Cote C 588

Période 1724 - 1789

Fonds Administrations provinciales

Lieu de conservation Archives départementales de la Vienne

  • Document d'archives

Commissions données par le directeur et receveur général des domaines pour faire la recette des droits d'ensaisinement.- États trimestriels ...

Cote C 590

Période 1717 - 1789

Fonds Administrations provinciales

Lieu de conservation Archives départementales de la Vienne

  • Document d'archives

Édits, déclarations et arrêts du Conseil d'État concernant la vente des droits d'échange.- Compte de la recette de ces droits, rendu par M. ...

Cote C 595

Période 1698 - 1766

Fonds Administrations provinciales

Lieu de conservation Archives départementales de la Vienne

  • Document d'archives

Donations : par Jacquette d'Arfeuille, veuve de Michel Lecoeur, d'une rente constituée de 100 livres à Charlotte-Mathurine Thibault, sa nièc...

Cote C 598

Période 1772 - 1789

Fonds Administrations provinciales

Lieu de conservation Archives départementales de la Vienne

  • Document d'archives

Contrats de mariage de Joseph-Clément Marchot, lieutenant de grenadiers au régiment du Dauphin, fils de Jean-Louis Marchot, maire de Thuin, ...

Cote C 862

Période 1783 - 1790

Fonds Administrations provinciales

Lieu de conservation Archives départementales de la Vienne

  • Document d'archives

Comptes rendus par les receveurs particuliers des Maîtrises des Eaux et Forêts de Châtellerault et Fontenay au receveur général des domaines...

Cote C 601

Période 1743 - 1786

Fonds Administrations provinciales

Lieu de conservation Archives départementales de la Vienne

  • Document d'archives

Pièces relatives à la saisie et au bail judiciaire du domaine de Chantegain et autres biens d'Étienne Augereau, qui, s'étant rendu adjudicat...

Cote C 856

Période 1751 - 1790

Fonds Administrations provinciales

Lieu de conservation Archives départementales de la Vienne

  • Document d'archives

Table alphabétique des matières des instructions contenues au registre d'ordres de la Direction.

Cote C SUPPL 104

Période 1771 - 1771

Fonds Administrations provinciales

Lieu de conservation Archives départementales de la Vienne

  • Document d'archives

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