Comité départemental d'action agricole

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  • Documents d'archives 8

  • Archives de la Haute-Marne 8

Dates

8 contenus liés

Circulaires, instructions, procès-verbaux de réunions.

Cote M 1492

Période 1916 - 1922

Fonds Supplément de la série M : administration générale et économie

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Marne

  • Document d'archives

Attributions d'avances aux cultivateurs, états des remboursements, situation financière du comité (1918-1922). Registre des demandes d'avanc...

Cote M 1493

Période 1918 - 1922

Fonds Supplément de la série M : administration générale et économie

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Marne

  • Document d'archives

Rapports du Président du Comité au Directeur général de l'office national du crédit agricole sur les remboursements des prêts accordés à des...

Cote M 1497

Période 1919 - 1928

Fonds Supplément de la série M : administration générale et économie

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Marne

  • Document d'archives

Remise en culture des terres abandonnées (application de la loi du 4 mai 1918) : dossiers de demandes de prêts avec correspondance relative ...

Cote M 1494

Période 1919 - 1929

Fonds Supplément de la série M : administration générale et économie

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Marne

  • Document d'archives

Remise en culture des terres abandonnées (application de la loi du 4 mai 1918) : dossiers de demandes de prêts avec correspondance relative ...

Cote M 1495

Période 1918 - 1924

Fonds Supplément de la série M : administration générale et économie

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Marne

  • Document d'archives

Frais occasionnés par l'application de la loi du 4 mai 1918 pour la remise en culture des terres abandonnées : secrétariat, déplacements...

Cote M 1496

Période 1918 - 1923

Fonds Supplément de la série M : administration générale et économie

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Marne

  • Document d'archives

Prêts pour remise en culture des terres abandonnées : rapports du trésorier payeur général sur les remboursements effectués par les agricult...

Cote M 1498

Période 1923 - 1924

Fonds Supplément de la série M : administration générale et économie

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Marne

  • Document d'archives

Comité d'action agricole.

Cote 191 M 1

Période 1916 - 1918

Fonds Administration générale et économie

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Marne

  • Document d'archives

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