Sanchez, Jacques

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  • Documents d'archives 4

  • Archives de la Haute-Marne 4

Dates

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Registres du commerce - Déclarations aux fins d'immatriculation. W 1-6. W 1 : Numéros analytiques 6954-7030 Numéros chronologiques, 1-200 Du...

Cote 21 W 27

Période 1948 - 1950

Fonds 21 W - Tribunal de commerce de Langres

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Marne

  • Document d'archives

Répertoires destinés à l'inscription des actes et jugements rendus.

Cote 6 U 2/6

Période 1894 - 1899

Fonds Répertoire de la sous-sous-série 6 U 2 : Tribunal de commerce de Langres. $

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Marne

  • Document d'archives

Registres d'audiences. 20 décembre 1892. 3 janvuer 1893-30 avril 1898. 4 octobre 1898 - 5 septembre 1899. 17 octobre 1899 - 30 juillet 1901....

Cote 6 U 2/61

Période 1892 - 1929

Fonds Répertoire de la sous-sous-série 6 U 2 : Tribunal de commerce de Langres. $

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Marne

  • Document d'archives

Mainlevées.

Cote 6 U 2/14

Période 1908 - 1939

Fonds Répertoire de la sous-sous-série 6 U 2 : Tribunal de commerce de Langres. $

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Marne

  • Document d'archives

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