Garnier, Paul

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  • Documents d'archives 3

  • Archives de la Haute-Marne 3

Dates

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Marques de fabrique (1959-1962). Pouvoir pour dépôt (1959). Dépôt de marques de fabrique (1961). Brevet d'invention (1962).

Cote 21 W 47

Période 1959 - 1962

Fonds 21 W - Tribunal de commerce de Langres

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Marne

  • Document d'archives

Garnier, Paul

Cote 128 J 170

Période 1854 - 1904

Fonds Etude notariale de Mes Pierre-Emile et Emile Tournois.

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Marne

  • Document d'archives

Dossiers de faillites et de liquidations judiciaires. Déclarations de faillites en 1933 : Coopérative Agricole du Bassigny, siège social à M...

Cote 6 U 2/43

Période 1933 - 1933

Fonds Répertoire de la sous-sous-série 6 U 2 : Tribunal de commerce de Langres. $

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Marne

  • Document d'archives

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