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  • Documents d'archives 5

  • Archives de Cannes 5

  • ARCHIVES GENERALES 5

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Police (Liasse) 17 pièces papier, 2 imprimées. - Copie de l'arrêt du Parlement de Provence sur la police de la boulangerie à Cannes (20 déce...

Cote FF 8

Période 1687 - 1785

Fonds Justice et police, avant 1790

Lieu de conservation Commune de Cannes - Archives municipales - Salle de lecture

  • Document d'archives

Actes du pouvoir souverain (Liasse : 3 pièces papier ; 23 imprimées ; 2 sceaux plaqués). - Actes du pouvoir souverain. ...

Cote AA 1

Période 1694 - 1754

Fonds Actes constitutifs et politiques communaux avant 1790

Lieu de conservation Commune de Cannes - Archives municipales - Salle de lecture

  • Document d'archives

Fournitures militaires : (Liasse) 27 pièces papier, 3 imprimées. - Enrôlement général des classes, fait au lieu de Cannes (S.D.). - Rôle de ...

Cote EE 2

Période 1623 - 1736

Fonds Affaires militaires avant 1790

Lieu de conservation Commune de Cannes - Archives municipales - Salle de lecture

  • Document d'archives

Pièces à l'appui des comptes trésoraires : (Liasse) 1 pièce papier. - Rôle de la dépense, à l'occasion du séjour de la comtesse de Melgar, s...

Cote CC 70

Période 1687 - 1687

Fonds Finances et contributions avant 1790

Lieu de conservation Commune de Cannes - Archives municipales - Salle de lecture

  • Document d'archives

Ordonnances militaires : (Liasse) 12 pièces papier, 4 imprimées ; 1 sceau plaqué. Ordre de Guillaume Bérard, secrétaire du duc de Savoie, de...

Cote EE 1

Période 1590 - 1756

Fonds Affaires militaires avant 1790

Lieu de conservation Commune de Cannes - Archives municipales - Salle de lecture

  • Document d'archives

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