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  • Documents d'archives 8

  • Archives de Cannes 8

  • ARCHIVES GENERALES 8

Dates

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Délibérations (Registre : 292 feuillets, papier in-folio). - Approbation du présent de 45 sols de poisson au baron des Arcs (23 décembre 160...

Cote BB 1

Période 1602 - 1615

Fonds Administration communale avant 1790

Lieu de conservation Commune de Cannes - Archives municipales - Salle de lecture

  • Document d'archives

Correspondance administrative (Cahier : 30 feuillets, papier in-folio). - Envoi d'une consultation au sieur Girard, procureur au siège de Gr...

Cote BB 9

Période 1787 - 1790

Fonds Administration communale avant 1790

Lieu de conservation Commune de Cannes - Archives municipales - Salle de lecture

  • Document d'archives

Actes de la mairie (Registre : 662 feuillets, papier in-folio). - Procuration à Etienne Rusque, pour "traiter de l'office de trésorier de la...

Cote BB 10

Période 1691 - 1700

Fonds Administration communale avant 1790

Lieu de conservation Commune de Cannes - Archives municipales - Salle de lecture

  • Document d'archives

Etats de Provence (Cahier : In 8°, 72 pages imprimées). - Abrégé des délibérations de l'assemblée générale des communau...

Cote AA 10

Période 1717 - 1717

Fonds Actes constitutifs et politiques communaux avant 1790

Lieu de conservation Commune de Cannes - Archives municipales - Salle de lecture

  • Document d'archives

Chemins : (Liasse) 17 pièces papier. - Ordre du comte de Grignan, lieutenant-général du roi, et de Lhuillier, commandant d'Antibes, pour la ...

Cote DD 5

Période 1702 - 1783

Fonds Biens communaux, eaux et forêts, travaux, voirie, avant 1790

Lieu de conservation Commune de Cannes - Archives municipales - Salle de lecture

  • Document d'archives

Capitation (Cahier : 66 feuillets papier). - Etat de répartition sur les chefs de famille de la ville de Cannes pour la "capitation" général...

Cote CC 21

Période 1695 - 1695

Fonds Finances et contributions avant 1790

Lieu de conservation Commune de Cannes - Archives municipales - Salle de lecture

  • Document d'archives

Droits seigneuriaux : (Liasse) 3 pièces papier ; 1 sceau plaqué. - Copie du privilège du l'abbé de Lérins, portant défense aux habitants de ...

Cote CC 41

Période 1667 - 1750

Fonds Finances et contributions avant 1790

Lieu de conservation Commune de Cannes - Archives municipales - Salle de lecture

  • Document d'archives

Comptes trésoraires : (Liasse) 1 cahier de 44 feuillets. - Compte d'Alexandre Gazan ; chargement : reçu 120 livres, dues par Jacques Allègre...

Cote CC 50

Période 1703 - 1703

Fonds Finances et contributions avant 1790

Lieu de conservation Commune de Cannes - Archives municipales - Salle de lecture

  • Document d'archives

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