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  • Documents d'archives 2

  • Archives de Montpellier 2

  • Société d'Equipement de la Région Montpelliéraine 2

Dates

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{Zone d'Aménagement Concerté Tournezy, cessions foncières : fiche de cession, acte notarié, compromis de vente, plan, procès-verbal de délim...

Cote 524 W 22

Période 1987 - 1989

Fonds 524W

Lieu de conservation Commune de Montpellier - Archives municipales

  • Document d'archives

{Zone d'Aménagement Concerté Tournezy, Permis de construire : demandes, récépissé de dépôt, correspondance, plan, déclaration de travaux. - ...

Cote 524 W 36

Période 1989 - 1989

Fonds 524W

Lieu de conservation Commune de Montpellier - Archives municipales

  • Document d'archives

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