Direction Régionale des Affaires Culturelles

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  • Documents d'archives 7

  • Archives de Montpellier 7

Dates

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Occupation du Sol. - Permis de construire 389 - LEGARDEUR 390 - DRAC première partie du dossier

Cote 503 W 88

Période 2000 - 2000

Fonds 503W

Lieu de conservation Commune de Montpellier - Archives municipales

  • Document d'archives

Plan d’occupation des sols (POS), mise à jour (3 mars 2003) : Arrêté municipal n°1-2004 du 3 mars 2004 de mise à jour du POS tamponné par l...

Cote 799 W 15

Période 2004 - 2005

Fonds 799W

Lieu de conservation Commune de Montpellier - Archives municipales

  • Document d'archives

Correspondance du Maire Direction Régionale des Affaires Culturelles : commission régionale du patrimoine et des sites Affaires culturelles...

Cote 400 W 4

Période 1999 - 2001

Fonds 400W

Lieu de conservation Commune de Montpellier - Archives municipales

  • Document d'archives

Montpellier-danse, financement : courriers, dossiers de demande de subvention départementale, bulletin des actes administratifs du départeme...

Cote 627W121

Période 1993 - 2002

Fonds 627W

Lieu de conservation Commune de Montpellier - Archives municipales

  • Document d'archives

Montpellier-danse 2003, gestion de la DRAC et du personnel : dossiers classés par nom de feuilles de présence nominatives des salariés qui o...

Cote 627W120

Période 1998 - 2003

Fonds 627W

Lieu de conservation Commune de Montpellier - Archives municipales

  • Document d'archives

FD 241 : Cession foncière. - Cession de l'Hôtel d'Assas cadastré HO144, 6 rue Vieille-Aiguillerie, à la Direction Régionale des Affaires Cul...

Cote 412 W 7

Période 1998 - 2001

Fonds 412W

Lieu de conservation Commune de Montpellier - Archives municipales

  • Document d'archives

Subventions ou fonds de concours reçues par la Région pour le Don de fonctionnement du pavillon (2007), les travaux de création de la ser...

Cote 684 W 40

Période 2006 - 2008

Fonds 684W

Lieu de conservation Commune de Montpellier - Archives municipales

  • Document d'archives

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