Cote O/1/219

Période 1687 - 1687

Fonds Inventaire de lettres de naturalité, légitimation et changement de nom

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1890 - 1910

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1890 - 1910

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1890 - 1910

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940469/200

Période 1910 - 1927

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de PA à PE (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940469/200

Période 1919 - 1939

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de PA à PE (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/3314

Période 1791 - 1805

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de I à Z (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/2016

Période 1890 - 1890

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1890

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/136/B

Période 1818 - 1818

Fonds Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/5081/3

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...

Lieu de conservation Archives nationales