Cote 19940448/198

Période 1937 - 1938

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de GIF à GOU (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/10769/A

Période 1795 - 1801

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/447

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1769-1770

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/351

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1747-1748

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1801 - 1801

Fonds Minutes et répertoires du notaire Vincent DUNAYS, 2 décembre 1797 - 22 juin 1820 (étude LXXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXV/389

Période 1775 - 1775

Fonds Minutes et répertoires du notaire Edme Auguste LE DOUX, 17 septembre 1763 - 31 août 1780 (étude LXV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXVII/3

Période 1650 - 1650

Fonds Minutes et répertoires du notaire Georges ROUVEAU, janvier 1647 - octobre 1682 (étude XXXVII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXVI/424

Période 1735 - 1735

Fonds Minutes et répertoires du notaire François TOUVENOT, 29 novembre 1721 - 12 mars 1754 (étude XXXVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1789 - 1789

Fonds Minutes et répertoires du notaire Simon LEFEBVRE, 17 mars 1783 - 10 septembre 1798 (étude XIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XVII/756

Période 1745 - 1745

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean MICHELIN, 25 janvier 1730 - 11 février 1751 (étude XVII)

Lieu de conservation Archives nationales