Période 1927 - 1927

Fonds Marine ; Naissances et décès sur les navires de la Marine marchande, dit « Etat civil de la Marine marchande » de 1920 à 1993

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1890 - 1910

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1787 - 1787

Fonds Minutes et répertoires du notaire François Emmanuel ARNAUD, 17 juillet 1764 - 1er septembre 1798 (étude LI)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1804 - 1804

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean Étienne TRUBERT, 2 janvier 1779 - 14 juillet 1812 (étude XLII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote Z/1j/891

Fonds Greffiers des bâtiments : procès-verbaux d'experts (1764-1773)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19800474/66

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19990386/161

Période 1984 - 1984

Fonds Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des Postes ; Service du personnel - Direction des ressources humaines (1984)

Lieu de conservation Archives nationales