Alpes-Maritimes (France). Préfecture autorité de qualité

Description :

Préfecture de département français

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préfecture des Alpes-Maritimes

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Alpes-Maritimes. Préfecture

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  • Documents d'archives 20 258

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Avis du préfet des Alpes-Maritimes relatif à l'établissement de la liste des 600 plus imposés du département en vue de la formation des coll...

Cote CE 2 P 23

Période 1813 - 1813

Fonds Contributions directes. (Consulat et Empire)

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes

  • Document d'archives

Arrondissement de Grasse. - Etat des édifices du culte dans les succursalles supprimées en exécution du décret du 30 septembre 1808 ; état d...

Cote 4 V 1

Période 1816 - 1884

Fonds Immeubles et bâtiments paroissiaux

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes

  • Document d'archives

Industrie des textiles. - Enquête communale sur les filatures : tableaux communaux et correspondance (1872). Fabrication des ouvrages de joa...

Cote 9 M 2

Période 1872 - 1919

Fonds Industrie

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes

  • Document d'archives

Elections à la chambre des métiers des maîtres-artisans et artisans compagnons. - Liste d'appel et d'inscription des votants (pour le canton...

Cote 9 M 3

Période 1938 - 1938

Fonds Industrie

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes

  • Document d'archives

Invention d'une machine pour la préparation du lin et du chanvre (1818) ; invention d'un pressoir à vin (1846) ; propriété industrielle et c...

Cote 9 M 5

Période 1818 - 1929

Fonds Industrie

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes

  • Document d'archives

Brevets d'invention non retirés. - Arrêtés constituant le brevet d'invention avec description de l'invention (1890-1919).

Cote 9 M 10

Période 1890 - 1919

Fonds Industrie

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes

  • Document d'archives

1860-1899.

Cote 9 M 7

Période 1860 - 1899

Fonds Industrie

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes

  • Document d'archives

Brevets d'invention non délivrés. - Remboursement de la taxe (1905-1926).

Cote 9 M 11

Période 1905 - 1926

Fonds Industrie

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes

  • Document d'archives

Industries. - Listes des manufacturiers et fabriquants "les plus distingués" de l'arrondissement de Grasse (1810) ; état des fabriques de sa...

Cote 9 M 1

Période 1810 - 1939

Fonds Industrie

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes

  • Document d'archives

Statuts (1922) et instructions (1938) ; protestations contre les résultats des élections : arrêtés du conseil de préfecture et correspondanc...

Cote 9 M 4

Période 1922 - 1940

Fonds Industrie

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes

  • Document d'archives

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