Bureau du domaine communal

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  • Documents d'archives 45

  • Archives des Alpes-Maritimes 45

Dates

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Projet d'extension du groupe scolaire, plans, DUP (déclaration d'utilité publique) du 14/10/1969 avec acquisition d'un terrain appartenant à...

Cote 218 W 1

Période 1969 - 1977

Fonds Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau du domaine communal

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes

  • Document d'archives

Chemin de Brancolar : élargissement, plans, DUP (déclaration d'utilité publique) du 14/12/1965. Rue du docteur Balestre : élargissement à 12...

Cote 218 W 6

Période 1964 - 1976

Fonds Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau du domaine communal

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes

  • Document d'archives

Hôpital Saint-Roch : servitude Michel, plans, DUP (déclaration d'utilité publique) du 05/04/1963. Ouverture d'une voie publique urbaine reli...

Cote 218 W 17

Période 1963 - 1969

Fonds Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau du domaine communal

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes

  • Document d'archives

Rue Louis Gassin : prolongement, plans, DUP (déclaration d'utilité publique) du 27/09/1960. Couverture du lit du Paillon, plans, DUP du 29 a...

Cote 218 W 18

Période 1960 - 1972

Fonds Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau du domaine communal

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes

  • Document d'archives

Boulevard de l'Ouest : ouverture avec acquisition des propriétés Jeanson et Corthois, plans, DUP (déclaration d'utilité publique) du 07/03/1...

Cote 218 W 28

Période 1962 - 1975

Fonds Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau du domaine communal

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes

  • Document d'archives

Quartier du Bois de Boulogne : création d'un groupe scolaire, plans, DUP (déclaration d'utilité publique) du 02/02/1970. Avenue de la Bornal...

Cote 218 W 5

Période 1970 - 1976

Fonds Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau du domaine communal

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes

  • Document d'archives

Quartier de Cimiez : création d'une école maternelle, plans, DUP (déclaration d'utilité publique) du 20/04/1970. Quartier des Collinettes : ...

Cote 218 W 11

Période 1965 - 1970

Fonds Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau du domaine communal

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes

  • Document d'archives

Rue de France : élargissement à 30m, plans, DUP (déclaration d'utilité publique) du 29/07/1966, acquisition des propriétés Granon, Crouzatie...

Cote 218 W 16

Période 1965 - 1971

Fonds Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau du domaine communal

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes

  • Document d'archives

Ouverture d'une voie reliant le quai maréchal Lyautey et la ruelle de l'Eau Fraîche, plans, DUP (déclaration d'utilité publique) du 27/12/19...

Cote 218 W 23

Période 1969 - 1974

Fonds Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau du domaine communal

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes

  • Document d'archives

Bourse du travail : extension comportant acquisition de la propriété Otto-Bruc, plans, DUP (déclaration d'utilité publique) du 20/01/1970. Q...

Cote 218 W 36

Période 1967 - 1973

Fonds Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau du domaine communal

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes

  • Document d'archives

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