Perception de Grasse

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  • Documents d'archives 10

  • Archives des Alpes-Maritimes 10

Dates

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Communes de Peymeinade, Saint-Cézaire-sur-Siagne : rôles d'imposition de la taxe foncière, taxe d'habitation et de la patente.

Cote 254 W 2

Période 1968 - 1968

Fonds Versement des services déconcentrés du Trésor public, perception de Grasse.

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes

  • Document d'archives

Commune de Peymeinade : rôles d'imposition de la taxe foncière et de la taxe d'habitation.

Cote 254 W 6

Période 1975 - 1975

Fonds Versement des services déconcentrés du Trésor public, perception de Grasse.

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes

  • Document d'archives

Communes de Saint-Vallier-de-Thiey, Auribeau-sur-Siagne, Cabris, Escragnolles, Pégomas, Peymeinade, Saint-Cézaire-sur-Siagne, Spéracèdes, Le...

Cote 254 W 10

Période 1975 - 1975

Fonds Versement des services déconcentrés du Trésor public, perception de Grasse.

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes

  • Document d'archives

Communes de Peymeinade, Cabris : rôles d'imposition de la taxe foncière et de la taxe d'habitation.

Cote 254 W 7

Période 1975 - 1975

Fonds Versement des services déconcentrés du Trésor public, perception de Grasse.

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes

  • Document d'archives

Communes de Saint-Vallier-de-Thiey, Auribeau-sur-Siagne, Cabris, Escragnolles, Pégomas : rôles d'imposition de la taxe foncière, taxe d'habi...

Cote 254 W 1

Période 1968 - 1968

Fonds Versement des services déconcentrés du Trésor public, perception de Grasse.

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes

  • Document d'archives

Communes de Saint-Vallier-de-Thiey, Escragnolles : rôles d'imposition de la taxe foncière et de la taxe d'habitation.

Cote 254 W 4

Période 1975 - 1975

Fonds Versement des services déconcentrés du Trésor public, perception de Grasse.

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes

  • Document d'archives

Communes de Auribeau-sur-Siagne, Pégomas : rôles d'imposition de la taxe foncière et de la taxe d'habitation.

Cote 254 W 5

Période 1975 - 1975

Fonds Versement des services déconcentrés du Trésor public, perception de Grasse.

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes

  • Document d'archives

Commune de Saint-Cézaire-sur-Siagne : rôles d'imposition de la taxe foncière et de la taxe d'habitation.

Cote 254 W 8

Période 1975 - 1975

Fonds Versement des services déconcentrés du Trésor public, perception de Grasse.

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes

  • Document d'archives

Communes de Spéracèdes, Le Tignet : rôles d'imposition de la taxe foncière et de la taxe d'habitation.

Cote 254 W 9

Période 1975 - 1975

Fonds Versement des services déconcentrés du Trésor public, perception de Grasse.

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes

  • Document d'archives

Communes de Spéracèdes, Le Tignet : rôles d'imposition de la taxe foncière, taxe d'habitation et de la patente ; rôles de l'impôt sur le rev...

Cote 254 W 3

Période 1968 - 1968

Fonds Versement des services déconcentrés du Trésor public, perception de Grasse.

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes

  • Document d'archives

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