Charente (France). Préfecture autorité de qualité

Description :

Préfecture de département français

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préfecture de la Charente

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  • Documents d'archives 300

  • Archives de la Charente 300

Dates

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Délibération du Conseil Général, deuxième session ordinaire de 1939 (Novembre). Procés-verbaux imprimés des délibération du Conseil Général.

Cote 1 N 206

Période 1939 - 1939

Fonds 1 N - Conseil général et Commission départementale

Lieu de conservation Archives départementales de la Charente

  • Document d'archives

Délibération du Conseil Général, première session ordinaire de 1939. Procés-verbaux imprimés des délibération du Conseil Général.

Cote 1 N 205

Période 1939 - 1939

Fonds 1 N - Conseil général et Commission départementale

Lieu de conservation Archives départementales de la Charente

  • Document d'archives

1902-1908.

Cote 1 T 9

Période 1902 - 1908

Fonds 1 T - Enseignement général

Lieu de conservation Archives départementales de la Charente

  • Document d'archives

Ecoles primaires supérieures.

Cote 1 T 37 - 38

Période 1898 - 1918

Fonds 1 T - Enseignement général

Lieu de conservation Archives départementales de la Charente

  • Document d'archives

Demandes de bourses.

Cote 1 T 37

Période 1898 - 1900

Fonds 1 T - Enseignement général

Lieu de conservation Archives départementales de la Charente

  • Document d'archives

Liste des boursiers de la période 1912-1918 dans les écoles de garçons d'Angoulême, Chasseneuil, Cognac, Rouillac et Ruelle, et les écoles d...

Cote 1 T 38

Période 1912 - 1918

Fonds 1 T - Enseignement général

Lieu de conservation Archives départementales de la Charente

  • Document d'archives

Correspondance générale du préfet avec le ministère de l'instruction publique, le ministère de l'hygiène, de l'assistance et de la prévoyanc...

Cote 1 T 43

Période 1913 - 1920

Fonds 1 T - Enseignement général

Lieu de conservation Archives départementales de la Charente

  • Document d'archives

1873.

Cote 1 T 49

Période 1873 - 1873

Fonds 1 T - Enseignement général

Lieu de conservation Archives départementales de la Charente

  • Document d'archives

1902.

Cote 1 T 75

Période 1902 - 1902

Fonds 1 T - Enseignement général

Lieu de conservation Archives départementales de la Charente

  • Document d'archives

1905.

Cote 1 T 78

Période 1905 - 1905

Fonds 1 T - Enseignement général

Lieu de conservation Archives départementales de la Charente

  • Document d'archives

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