Charente (France). Préfecture autorité de qualité

Description :

Préfecture de département français

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préfecture de la Charente

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  • Documents d'archives 300

  • Archives de la Charente 300

Dates

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Délibération du Conseil Général, deuxième session ordinaire de 1939 (Novembre). Procés-verbaux imprimés des délibération du Conseil Général.

Cote 1 N 206

Période 1939 - 1939

Fonds 1 N - Conseil général et Commission départementale

Lieu de conservation Archives départementales de la Charente

  • Document d'archives

Délibération du Conseil Général, première session ordinaire de 1939. Procés-verbaux imprimés des délibération du Conseil Général.

Cote 1 N 205

Période 1939 - 1939

Fonds 1 N - Conseil général et Commission départementale

Lieu de conservation Archives départementales de la Charente

  • Document d'archives

Comité d'instruction primaire de l'arrondissement d'Angoulême : questionnaires envoyés aux maires et correspondance concernant la situation ...

Cote 1 T 1

Période 1829 - 1829

Fonds 1 T - Enseignement général

Lieu de conservation Archives départementales de la Charente

  • Document d'archives

Questionnaires envoyés aux communes, extraits de délibérations concernant le traitement de l'instituteur : cantons d'Angoulême (2e partie), ...

Cote 1 T 12

Période 1833 - 1834

Fonds 1 T - Enseignement général

Lieu de conservation Archives départementales de la Charente

  • Document d'archives

Procès-verbaux de nominations des délégués par les conseils municipaux.

Cote 1 T 2

Période 1882 - 1882

Fonds 1 T - Enseignement général

Lieu de conservation Archives départementales de la Charente

  • Document d'archives

Procès-verbaux de nominations des délégués par les conseils municipaux (arrondissements d'Angoulême, de Barbezieux, Cognac, de Confolens et ...

Cote 1 T 5

Période 1892 - 1892

Fonds 1 T - Enseignement général

Lieu de conservation Archives départementales de la Charente

  • Document d'archives

1891-1899.

Cote 1 T 7

Période 1891 - 1899

Fonds 1 T - Enseignement général

Lieu de conservation Archives départementales de la Charente

  • Document d'archives

1907-1910

Cote 1 T 10

Période 1907 - 1910

Fonds 1 T - Enseignement général

Lieu de conservation Archives départementales de la Charente

  • Document d'archives

Rapport de la commission de surveillance de l'école normale primaire, budgets, circulaires, comptabilité, gestion.

Cote 1 T 23

Période 1839 - 1842

Fonds 1 T - Enseignement général

Lieu de conservation Archives départementales de la Charente

  • Document d'archives

Rapport sur la situation matérielle.

Cote 1 T 35

Période 1892 - 1898

Fonds 1 T - Enseignement général

Lieu de conservation Archives départementales de la Charente

  • Document d'archives

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