Prestation de serment au roi

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  • Documents d'archives 6

  • Archives du Sénat 6

Dates

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Mémoire de ce qui seroit à faire par ceux de Sedan pour reconnoistre le Roy

Cote Page 323

Période 1601 - 1700

Fonds Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Bibliothèque du Sénat ...

Lieu de conservation Sénat - Direction de la bibliothèque et des archives. Division des archives

  • Document d'archives

« Acte de la prestation de serment au Roy par ceux de Sedan après la protection. » (Janvier 1608)

Cote Page 87

Période 1601 - 1700

Fonds Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Bibliothèque du Sénat ...

Lieu de conservation Sénat - Direction de la bibliothèque et des archives. Division des archives

  • Document d'archives

« Forme de serment faict par ceux de Sedan après la possession »

Cote Page 99

Période 1601 - 1700

Fonds Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Bibliothèque du Sénat ...

Lieu de conservation Sénat - Direction de la bibliothèque et des archives. Division des archives

  • Document d'archives

« Copie du serment faict au Roy, en présence du duc de Bouillon, par le sieur de Nethencourt de lui garder la pl...

Cote Page 81

Période 1601 - 1700

Fonds Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Bibliothèque du Sénat ...

Lieu de conservation Sénat - Direction de la bibliothèque et des archives. Division des archives

  • Document d'archives

« Contre les souverains, pour faire voir qu'à cause des terres dépendantes du Roy on leur peult faire leurs proc...

Cote Page 125

Période 1601 - 1700

Fonds Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Bibliothèque du Sénat ...

Lieu de conservation Sénat - Direction de la bibliothèque et des archives. Division des archives

  • Document d'archives

« Minutte de la commission du Roy au sieur Faber pour recevoir le serment de fidélité de ceux de Sedan »

Cote Page 313

Période 1601 - 1700

Fonds Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Bibliothèque du Sénat ...

Lieu de conservation Sénat - Direction de la bibliothèque et des archives. Division des archives

  • Document d'archives

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