Valenciennes (Nord). Grand Conseil

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  • Documents d'archives 6

  • Archives de Valenciennes 6

Dates

6 contenus liés

Brouillon d'un mémoire du Magistrat et du Conseil de la Ville adressé à l'intendant du Hainaut, relatif aux affaires en cours.

Cote VAL AA 196

Période 1689 - 1689

Fonds Série AA - Actes constitutifs et politiques de la Commune

Lieu de conservation Commune de Valenciennes - Service des Archives municipales et communautaires de Valenciennes

  • Document d'archives

Discours de MM. Esterhazy et de Wallers de Caumont prononcés devant le Grand Conseil de la Ville, réuni le 9 janvier 1789, pour élire la nou...

Cote VAL AA 359

Période 1789 - 1789

Fonds Série AA - Actes constitutifs et politiques de la Commune

Lieu de conservation Commune de Valenciennes - Service des Archives municipales et communautaires de Valenciennes

  • Document d'archives

Contestation de la nomination par le Conseil particulier de Robert Roze comme second conseiller pensionnaire de la ville.

Cote VAL AA 24

Période 1544 - 1615

Fonds Série AA - Actes constitutifs et politiques de la Commune

Lieu de conservation Commune de Valenciennes - Service des Archives municipales et communautaires de Valenciennes

  • Document d'archives

Extrait des registres des délibérations du Grand conseil relatif à la nomination des sieurs de la Marlière, de Salmonsart, Rasoir et Lestrel...

Cote VAL AA 313

Période 1616 - 1616

Fonds Série AA - Actes constitutifs et politiques de la Commune

Lieu de conservation Commune de Valenciennes - Service des Archives municipales et communautaires de Valenciennes

  • Document d'archives

Listes électorales et procès-verbaux des élections au Grand Conseil.

Cote VAL AA 384

Période 1789 - 1789

Fonds Série AA - Actes constitutifs et politiques de la Commune

Lieu de conservation Commune de Valenciennes - Service des Archives municipales et communautaires de Valenciennes

  • Document d'archives

Arrêt du Conseil d'État annulant les délibérations prises par le Grand Conseil de Valenciennes les 30 novembre, 1er et 2 décembre 1788, ne s...

Cote VAL AA 351

Période 1789 - 1789

Fonds Série AA - Actes constitutifs et politiques de la Commune

Lieu de conservation Commune de Valenciennes - Service des Archives municipales et communautaires de Valenciennes

  • Document d'archives

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