Cote F/7/3299/12

Période 1794 - 1795

Fonds Intérieur ; Police. Détenus de haute-police du département de la Seine : LAROC à Z (1791-1819)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/3299/18

Période 1794 - 1796

Fonds Intérieur ; Police. Détenus de haute-police du département de la Seine : LAROC à Z (1791-1819)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1890 - 1910

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote LH//2347/44

Fonds Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre R ( de Rin à Rze)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/10816

Période 1791 - 1805

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de I à Z (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/10815

Période 1791 - 1805

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de I à Z (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/261

Fonds Grande chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1724, 1725 et 1726

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/18/1937

Période 1810 - 1881

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/491

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/464

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775

Lieu de conservation Archives nationales