Montailleur (Savoie)

Contenus liés

Affiner votre recherche :

À la sélection d’une valeur dans les filtres, la page est rechargée.

  • Archives de la Savoie 10

Dates

10 contenus liés

23Edépôt - Archives communales : Montailleur

Cote 23Edépôt 1-5

Période 1769 - 1793

Lieu de conservation Archives départementales de la Savoie

  • Inventaire d'archives

Cure et église paroissiale. - Procès entre le curé et la communauté, au sujet de la portion congrue : acte de comparution, procure, conclus...

Cote 23Edépôt 5

Période 1769 - 1772

Fonds 23Edépôt - Archives communales : Montailleur

Lieu de conservation Archives départementales de la Savoie

  • Document d'archives

Délibérations du Conseil.

Cote 23Edépôt 1

Période 1788 - 1792

Fonds 23Edépôt - Archives communales : Montailleur

Lieu de conservation Archives départementales de la Savoie

  • Document d'archives

Série DD - Biens communaux

Période 1776 - 1792

Fonds 23Edépôt - Archives communales : Montailleur

Lieu de conservation Archives départementales de la Savoie

  • Document d'archives

Registre des actes consulaires sujets à l'insinuation.

Cote 23Edépôt 2

Période 1791 - 1793

Fonds 23Edépôt - Archives communales : Montailleur

Lieu de conservation Archives départementales de la Savoie

  • Document d'archives

Série EE - Affaires militaires

Période 1770 - 1771

Fonds 23Edépôt - Archives communales : Montailleur

Lieu de conservation Archives départementales de la Savoie

  • Document d'archives

Propriétés communales. - Etat des communaux cultifs (1776). Conclusion de l'avocat général au sujet de la vente des communaux (1789). Délib...

Cote 23Edépôt 3

Période 1776 - 1792

Fonds 23Edépôt - Archives communales : Montailleur

Lieu de conservation Archives départementales de la Savoie

  • Document d'archives

Série GG - Culte

Période 1769 - 1772

Fonds 23Edépôt - Archives communales : Montailleur

Lieu de conservation Archives départementales de la Savoie

  • Document d'archives

Série BB - Administration communale

Période 1788 - 1793

Fonds 23Edépôt - Archives communales : Montailleur

Lieu de conservation Archives départementales de la Savoie

  • Document d'archives

Recrutement militaire.

Cote 23Edépôt 4

Période 1770 - 1771

Fonds 23Edépôt - Archives communales : Montailleur

Lieu de conservation Archives départementales de la Savoie

  • Document d'archives

Suivez-nous sur le réseaux sociaux et abonnez-vous à notre lettre d’information