justice de paix d'Ouzouer-sur-Loire

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  • Archives du Loiret 116

Dates

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4 U 123000-123045 - Justices de paix et tribunaux de simple police des cantons de l'arrondissement de Gien (1843-1968)

Cote 4 U 123000 - 123045

Période 1843 - 1968

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Inventaire d'archives

Fiche n° 2 - Sources complémentaires (suite)

Cote 4 U 123000 - 123045

Période 1843 - 1968

Fonds 4 U 123000-123045 - Justices de paix et tribunaux de simple police des cantons de l'arrondissement de Gien (1843-1968)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

Dépôts d'actes

Période 1843 - 1968

Fonds 4 U 123000-123045 - Justices de paix et tribunaux de simple police des cantons de l'arrondissement de Gien (1843-1968)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

Etat civil et nationalité, attestations du juge de paix : actes de notoriété.

Cote 4 U 123002

Période 1950 - 1950

Fonds 4 U 123000-123045 - Justices de paix et tribunaux de simple police des cantons de l'arrondissement de Gien (1843-1968)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

Justice civile

Période 1843 - 1968

Fonds 4 U 123000-123045 - Justices de paix et tribunaux de simple police des cantons de l'arrondissement de Gien (1843-1968)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

Juridiction contentieuse

Période 1843 - 1968

Fonds 4 U 123000-123045 - Justices de paix et tribunaux de simple police des cantons de l'arrondissement de Gien (1843-1968)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

Jugements

Période 1843 - 1968

Fonds 4 U 123000-123045 - Justices de paix et tribunaux de simple police des cantons de l'arrondissement de Gien (1843-1968)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

Scellés

Période 1843 - 1968

Fonds 4 U 123000-123045 - Justices de paix et tribunaux de simple police des cantons de l'arrondissement de Gien (1843-1968)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

Juridiction amiable

Période 1843 - 1968

Fonds 4 U 123000-123045 - Justices de paix et tribunaux de simple police des cantons de l'arrondissement de Gien (1843-1968)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

Dommages causés aux récoltes par le gibier (loi du 24 juillet 1937). - Conciliation, non-conciliation : procès-verbaux, procès-verbaux de re...

Cote 4 U 123008

Période 1950 - 1950

Fonds 4 U 123000-123045 - Justices de paix et tribunaux de simple police des cantons de l'arrondissement de Gien (1843-1968)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

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