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  • Documents d'archives 14

  • Archives du Loiret 14

Dates

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Affaires particulières ou individuelles, interventions, réclamations, contentieux, traitement : dossiers couvrant les années 1976 à 1986 (cl...

Cote 1231 W 11 - 14

Période 1976 - 1986

Fonds 1231 W Préfecture du Loiret, service de la coordination et de l'action économique puis direction des actions de l'État (1966-1986)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

N° 79-145 à 79-183 (37 dossiers dont n° 79-145, programmation des opérations d'aménagement de l'agglomération orléanaise, n° 79-155, radiati...

Cote 1231 W 14

Période 1976 - 1986

Fonds 1231 W Préfecture du Loiret, service de la coordination et de l'action économique puis direction des actions de l'État (1966-1986)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

N° 81-56 à 81-82 (25 dossiers dont n° 81-74, recours contre le permis de construire accordé à la société Franciade à Beaugency).

Cote 1231 W 19

Période 1976 - 1986

Fonds 1231 W Préfecture du Loiret, service de la coordination et de l'action économique puis direction des actions de l'État (1966-1986)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

N° 82-1 à 82-41 (35 dossiers).

Cote 1231 W 20

Période 1976 - 1986

Fonds 1231 W Préfecture du Loiret, service de la coordination et de l'action économique puis direction des actions de l'État (1966-1986)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

N° 77-40 à 79-47 (22 dossiers dont n° 79-25, permis de construire du bâtiment de l'EPR, n° 79-47, création d'une desserte ferroviaire entre ...

Cote 1231 W 11

Période 1976 - 1986

Fonds 1231 W Préfecture du Loiret, service de la coordination et de l'action économique puis direction des actions de l'État (1966-1986)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

N° 79-48 à 79-93 (44 dossiers dont n° 79-58, démolition du théâtre municipal d'Orléans, n° 79-74, demande d'autorisation de prise et de reje...

Cote 1231 W 12

Période 1976 - 1986

Fonds 1231 W Préfecture du Loiret, service de la coordination et de l'action économique puis direction des actions de l'État (1966-1986)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

N° 80-1 à 80-42 (40 dossiers dont n° 80-1, transports régionaux de voyageurs, transfert sur route de lignes SNCF et suppression d'omnibus su...

Cote 1231 W 15

Période 1976 - 1986

Fonds 1231 W Préfecture du Loiret, service de la coordination et de l'action économique puis direction des actions de l'État (1966-1986)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

N° 80-43 à 80-96 (52 dossiers dont n° 80-83, permis de construire de l'hôtel Sofitel à Orléans).

Cote 1231 W 16

Période 1976 - 1986

Fonds 1231 W Préfecture du Loiret, service de la coordination et de l'action économique puis direction des actions de l'État (1966-1986)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

N° 81-1 à 81-18 (18 dossiers dont n° 81-18, enquête auprès des communes sur les réserves foncières).

Cote 1231 W 17

Période 1976 - 1986

Fonds 1231 W Préfecture du Loiret, service de la coordination et de l'action économique puis direction des actions de l'État (1966-1986)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

N° 81-19 à 81-55 (35 dossiers dont n° 81-27, palmarès national de l'habitat).

Cote 1231 W 18

Période 1976 - 1986

Fonds 1231 W Préfecture du Loiret, service de la coordination et de l'action économique puis direction des actions de l'État (1966-1986)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

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