Nouveau logis centre-limousin

Contenus liés

Affiner votre recherche :

À la sélection d’une valeur dans les filtres, la page est rechargée.

  • Documents d'archives 6

  • Archives du Loiret 6

Dates

6 contenus liés

14 avril, 17 novembre 2006.

Cote 1575 W 21

Période 2006 - 2006

Fonds 1575 W Conseil général, unité habitat (2006-2009)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

25 janvier, 29 février 2008.

Cote 1575 W 22

Période 2008 - 2008

Fonds 1575 W Conseil général, unité habitat (2006-2009)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

Exercice 2004 : dossiers soumis aux sessions du 25 novembre 2003 au 10 mars 2004, dossiers soumis à la commission permanente du 19 mars et d...

Cote 1406 W 27

Période 2003 - 2004

Fonds 1406 W Conseil général, direction de l'aménagement, unité habitat social (2000-2007)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

Nouveau Logis Centre-Limousin.

Cote 1406 W 26 - 27

Période 2002 - 2004

Fonds 1406 W Conseil général, direction de l'aménagement, unité habitat social (2000-2007)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

Exercice 2003 : dossiers soumis à la session du 26 novembre au 5 décembre 2002, dossiers soumis à la commission permanente du 14 mars 2003.

Cote 1406 W 26

Période 2002 - 2003

Fonds 1406 W Conseil général, direction de l'aménagement, unité habitat social (2000-2007)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

Nouveau logis Centre-Limousin, situation de l'organisme (1992-1998) ; demandes de garantie, exercices 1993 et 1994 (3 dossiers).

Cote 1238 W 577

Période 1992 - 1998

Fonds 1238 W Conseil général, direction des finances, du patrimoine et de l'informatique (1912-1998)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

Suivez-nous sur le réseaux sociaux et abonnez-vous à notre lettre d’information