Pierres et lumières

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Pierres et Lumières.

Cote 1406 W 28 - 29

Période 2002 - 2004

Fonds 1406 W Conseil général, direction de l'aménagement, unité habitat social (2000-2007)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

Exercice 2004 : dossiers soumis à la session du 25 novembre au 4 décembre 2003, dossiers soumis à la commission permanente du 14 novembre 20...

Cote 1406 W 29

Période 2003 - 2004

Fonds 1406 W Conseil général, direction de l'aménagement, unité habitat social (2000-2007)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

Exercice 2003 : dossiers soumis à la session du 26 novembre au 5 décembre 2002, dossiers soumis à la commission permanente du 19 septembre 2...

Cote 1406 W 28

Période 2002 - 2003

Fonds 1406 W Conseil général, direction de l'aménagement, unité habitat social (2000-2007)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

Pierres et lumières. 1238 W 578 - Situation de l'organisme (1988-1998). 1238 W 579 - Demandes de garantie, exercices 1992 à 1995 (7 dossiers...

Cote 1238 W 578 - 579

Période 1988 - 1998

Fonds 1238 W Conseil général, direction des finances, du patrimoine et de l'informatique (1912-1998)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

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