Chambre régionale des comptes

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  • Archives du Loiret 1 093

Dates

1 093 contenus liés

Investissement et endettement des collectivités locales de l'arrondissement de Pithiviers en 1988 et au 1er semestre 1989, étude : rapport d...

Cote 1459 W 3

Période 1989 - 1990

Fonds 1459 W Préfecture du Loiret, direction des collectivités locales et de l'aménagement, bureau des finances locales (1920-2002)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

Attribution de subventions exceptionnelles d'équilibre, réponses aux demandes d'information de la chambre régionale des compte du Centre pou...

Cote 1459 W 16

Période 1986 - 1993

Fonds 1459 W Préfecture du Loiret, direction des collectivités locales et de l'aménagement, bureau des finances locales (1920-2002)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

Chambre régionale des comptes. - Jugements et notification de jugements : procès-verbaux de vérification, rapports, actes judiciaires, corre...

Cote 1449 W 123

Période 1981 - 2008

Fonds 1449 W Collège Anatole Bailly à Orléans (1961-2008)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

Rapports et lettres d'observations des chambres régionales des comptes, étude : lettres d'observations, synthèses annuelles sur l'activité d...

Cote 1444 W 1

Période 1997 - 2003

Fonds 1444 W Conseil général, cellule des marchés publics (1993-2004)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

Contrôle de la gestion. - Exercices 1987 à 1991 : lettre d'observations définitives (1993). Exercices 1991 à 1993 : rapport soumis à la sess...

Cote 1444 W 2

Période 1993 - 2004

Fonds 1444 W Conseil général, cellule des marchés publics (1993-2004)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

Actes budgétaires des collectivités et des organismes. - Contrôle : dossiers (classés par exercice et dans l'ordre des numéros des postes co...

Cote 1334 W 1 - 53

Période 1985 - 1996

Fonds 1334 W Chambre régionale des comptes du Centre-Val de Loire (1985-1996)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

1988.

Cote 1334 W 4 - 7

Période 1988 - 1988

Fonds 1334 W Chambre régionale des comptes du Centre-Val de Loire (1985-1996)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

N° 18011, commune de Culan. N° 36021, SI des eaux de Maillet. N° 36023, commune de Dunet.

Cote 1334 W 12

Période 1990 - 1990

Fonds 1334 W Chambre régionale des comptes du Centre-Val de Loire (1985-1996)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

N° 37034, commune de Rillé. N° 41017, centre hospitalier de Romorantin. N° 45011, commune de Saran.

Cote 1334 W 29

Période 1993 - 1993

Fonds 1334 W Chambre régionale des comptes du Centre-Val de Loire (1985-1996)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

1994.

Cote 1334 W 30 - 35

Période 1994 - 1994

Fonds 1334 W Chambre régionale des comptes du Centre-Val de Loire (1985-1996)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

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