Association de gestion du château de chamerolles

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  • Documents d'archives 7

  • Archives du Loiret 7

Dates

7 contenus liés

Contentieux, suivi : dossiers par affaire (classement dans l'ordre des subdivisions du schéma de classement des archives du Loiret).

Cote 1383 W 24 - 31

Période 1998 - 2004

Fonds 1383 W Conseil général, service de l'expertise juridique et des marchés (1996-2006)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

Environnement, équipement, travaux publics. 1383 W 27 - RD 26 à Aulnay-La-Rivière, mauvais entretien des fossés (2001-2002). RD 921, acciden...

Cote 1383 W 27 - 29

Période 1998 - 2004

Fonds 1383 W Conseil général, service de l'expertise juridique et des marchés (1996-2006)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

Iinstitutions et action sanitaire et sociale. 1383 W 30 - Adoption, demande d'agrément (2001-2004). Obligation alimentaire, fixation du mont...

Cote 1383 W 30 - 31

Période 2000 - 2004

Fonds 1383 W Conseil général, service de l'expertise juridique et des marchés (1996-2006)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

Organisation. - DASD et UTAS, médecins de PMI, organisation (1999-2002). Bâtiments départementaux. - Collège de Beaune-La-Rolande, accident ...

Cote 1383 W 24

Période 1998 - 2004

Fonds 1383 W Conseil général, service de l'expertise juridique et des marchés (1996-2006)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

Personnel. 1383 W 25 - Maison de l'enfance, licenciement d'une auxiliaire de puéricultrice (2 dossiers) (1998-2002). 1383 W 26 - Assistante ...

Cote 1383 W 25 - 26

Période 1998 - 2002

Fonds 1383 W Conseil général, service de l'expertise juridique et des marchés (1996-2006)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

Suivi de la réorganisation et de la modification des modalités de financement du Conseil général : documentation, notes, tableau récapitulat...

Cote 1301 W 22

Période 1995 - 1998

Fonds 1301 W Conseil général, direction générale des services départementaux (1930-2001)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

1301 W 116 - Groupe de réflexion sur l'harmonisation de la gestion des châteaux du Département et la mise en place d'une politique de promot...

Cote 1301 W 116 - 117

Période 1989 - 1998

Fonds 1301 W Conseil général, direction générale des services départementaux (1930-2001)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

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