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  • Archives du Loiret 1 086

Dates

1 086 contenus liés

Actes budgétaires des collectivités et des organismes. - Contrôle : dossiers (classés par exercice et dans l'ordre des numéros des postes co...

Cote 1334 W 1 - 53

Période 1985 - 1996

Fonds 1334 W Chambre régionale des comptes du Centre-Val de Loire (1985-1996)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

1988.

Cote 1334 W 4 - 7

Période 1988 - 1988

Fonds 1334 W Chambre régionale des comptes du Centre-Val de Loire (1985-1996)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

N° 18011, commune de Culan. N° 36021, SI des eaux de Maillet. N° 36023, commune de Dunet.

Cote 1334 W 12

Période 1990 - 1990

Fonds 1334 W Chambre régionale des comptes du Centre-Val de Loire (1985-1996)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

N° 37034, commune de Rillé. N° 41017, centre hospitalier de Romorantin. N° 45011, commune de Saran.

Cote 1334 W 29

Période 1993 - 1993

Fonds 1334 W Chambre régionale des comptes du Centre-Val de Loire (1985-1996)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

1994.

Cote 1334 W 30 - 35

Période 1994 - 1994

Fonds 1334 W Chambre régionale des comptes du Centre-Val de Loire (1985-1996)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

N° 41008, commune de Molineuf.

Cote 1334 W 33

Période 1994 - 1994

Fonds 1334 W Chambre régionale des comptes du Centre-Val de Loire (1985-1996)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

N° 18006, commune de Berry-Bouy. N° 18012, commune de Châteauneuf-sur-Cher.

Cote 1334 W 36

Période 1995 - 1995

Fonds 1334 W Chambre régionale des comptes du Centre-Val de Loire (1985-1996)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

N° 41002, SI du bas du ruisseau des Mées à La Chaussée-Saint-Victor. N° 41006, commune de Candé-sur-Beuvron ; commune de Cormeray. N° 41008,...

Cote 1334 W 40

Période 1995 - 1995

Fonds 1334 W Chambre régionale des comptes du Centre-Val de Loire (1985-1996)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

N° 18005, Société anonyme d'économie mixte à vocation sportive du football club de Bourges. N° 18012, communauté de communes des rives du Ch...

Cote 1334 W 43

Période 1996 - 1996

Fonds 1334 W Chambre régionale des comptes du Centre-Val de Loire (1985-1996)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

N° 28034, SI de pompage de Saint-Martin-de-Lezeau. N° 28107, CCAS de Prouais ; SI de regroupement pédagogique de Bréchamps-Chaudon-Croisille...

Cote 1334 W 46

Période 1996 - 1996

Fonds 1334 W Chambre régionale des comptes du Centre-Val de Loire (1985-1996)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

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