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  • Archives du Loiret 572

Dates

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INSTANCES DÉPARTEMENTALES

Période 1996 - 2006

Fonds 1494 W Conseil général du Loiret, direction générale des services (1996-2006)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

Commissions thématiques

Période 1996 - 2006

Fonds 1494 W Conseil général du Loiret, direction générale des services (1996-2006)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

Commission des affaires sociales et culturelles. - Réunions du 26 janvier au 28 novembre 2006 : ordres du jour, rapports.

Cote 1494 W 3

Période 2006 - 2006

Fonds 1494 W Conseil général du Loiret, direction générale des services (1996-2006)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

6 janvier-31 mars 2006.

Cote 1494 W 21

Période 2006 - 2006

Fonds 1494 W Conseil général du Loiret, direction générale des services (1996-2006)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

Associations de collectivités et d'élus.

Cote 1494 W 23 - 26

Période 2005 - 2006

Fonds 1494 W Conseil général du Loiret, direction générale des services (1996-2006)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

Association des maires du Loiret (AML). - Assemblée générale du 17 juin 2006 : invitation, bulletin de participation, programme, corresponda...

Cote 1494 W 26

Période 2006 - 2006

Fonds 1494 W Conseil général du Loiret, direction générale des services (1996-2006)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

28 septembre-18 décembre 2006.

Cote 1494 W 29

Période 2006 - 2006

Fonds 1494 W Conseil général du Loiret, direction générale des services (1996-2006)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

Service intérieur. - Fonctionnement : note, tableau d'activité des chauffeurs, tableaux récapitulatifs des heures supplémentaires des chauff...

Cote 1494 W 36

Période 2005 - 2006

Fonds 1494 W Conseil général du Loiret, direction générale des services (1996-2006)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

Service juridique. - Audit des opérations routières par le cabinet Molas, réunion du 7 septembre 2006 (1) : listes des procédures auditées, ...

Cote 1494 W 37

Période 2006 - 2006

Fonds 1494 W Conseil général du Loiret, direction générale des services (1996-2006)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

Création de postes. - Réunions avec le syndicat Confédération française démocratique du travail (CFDT) des 12 octobre et 22 décembre 2006 : ...

Cote 1494 W 41

Période 2006 - 2006

Fonds 1494 W Conseil général du Loiret, direction générale des services (1996-2006)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

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