Syndicat intercommunal d'intérêt scolaire de bellegarde

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Syndicats intercommunaux. Syndicat d'aménagement rural des cantons de Courtenay et Château-Renard (1994-2008). Syndicat intercommunal d'amén...

Cote 1560 W 14

Période 1992 - 2008

Fonds 1560 W Préfecture, bureau des relations avec les collectivités (1981-2009)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

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