Période 1890 - 1910

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940443/88

Période 1940 - 1940

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de EA à EZ (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 4509 X 91

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1891

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/139/B

Période 1818 - 1819

Fonds Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/473

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/457

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1771-1772

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/406

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/314

Période 1738 - 1738

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1737 et 1738

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXIII/6

Période 1522 - 1522

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre CROZON, 27 mars 1517 - 5 mars 1532 (étude XXXIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXVII/53

Période 1708 - 1708

Fonds Minutes et répertoires du notaire Nicolas DUPORT, 18 juillet 1695 - 20 mai 1727 (étude XXVII)

Lieu de conservation Archives nationales