Le conseil souverain d’Alsace, 1657-1790. Aspects judiciaire, politiques et sociaux

Une publication des Archives départementales du Haut-Rhin, 1964, 138 pages

Cet ouvrage est le catalogue de l'exposition organisée par les Archives départementales du Haut-Rhin, du 8 au 22 novembre 1964, à l’occasion du classement des archives et de la publication du catalogue du fonds du Conseil souverain d’Alsace.

Créé par un édit royal en septembre 1657, une dizaine d'années après la fin de la guerre de Trente Ans et la réunion de l’Alsace à la France, le conseil souverain d’Alsace connaît d’abord une histoire mouvementée tout au long du XVIIe siècle : installé à Ensisheim en 1658, il est transféré à Brisach en 1674 avant de rejoindre Colmar en 1698. Comparable à un parlement dans d'autres provinces françaises, il a contribué à l’intégration de l’Alsace à la France de l’Ancien régime avant d’être supprimé lors de la Révolution française.

Retrouvez les inventaires des Archives de la Collectivité européenne d'Alsace (site de Colmar).