Statuts d’associations. Cent ans de vie associative dans le département des Côtes-d’Armor, 1er juillet 1901-1er juillet 2001

Dernière mise à jour : 6 juillet 2026

Une publication des Archives départementales des Côtes-d’Armor, 2001, 28 pages

Cette publication est le catalogue de l’exposition qui s’est déroulée du 2 juillet au 5 octobre 2001 aux Archives départementales des Côtes-d’Armor, à l’occasion du centenaire de la loi relative au contrat d’association du 1er juillet 1901.

Après trois projets successifs en 1883, 1888 et 1891, la loi sur les associations, présentée par Waldeck-Rousseau est votée le 1er juillet 1901… c’est aussi une loi contre les congrégations. Alors que celles-ci exigent obéissance et engagement, la loi de 1901 est placée sous le signe de la liberté ; liberté de créer ou d’adhérer, liberté de démissionner, liberté de fonctionnement.

Table des matières :

  • La loi relative au contrat d’association du 1er juillet 1901
  • La commémoration de la loi de 1901 dans le département des Côtes-d’Armor
  • Dernières mesures législatives prises en faveur des associations
  • L’élaboration de la loi de 1901
  • Les archives relatives aux associations
  • Revue de presse sur la loi du 1er juillet 1901
  • La société de gymnastique « La Bretonne » : une association loi 1901 avant la lettre
  • Histoire du droit d’association
  • Un siècle d’associations : 1901-2001, 2000 ans de conquête des libertés !

Retrouvez les inventaires des Archives départementales des Côtes-d’Armor.

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